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MARVAL  Haute-Vienne

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Dans cette rubrique                   

 

 

 

  

 

 

 

Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Vous trouverez dans cette rubrique les trois derniers comptes-rendus du Conseil Municipal.

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 CR du 12 février 2016 

Le Conseil municipal

Le Conseil Municipal

 

  • Maire : Alain PERCHE

  

  • 1er adjoint :      Régis de SOLMS
  • 2ème adjoint : Nicole DUDOGNON
  • 3ème adjoint : Patrick GIBAUD
  • 4ème adjoint : Philippe VILLETTE
  • maire délégué pour Milhaguet : Philippe VILLETTE
  • conseillers :
    • Yves LAURENT
    • Pierre MANDON
    • Daniel DENAYROU
    • Fréderic FREDON
    • Madeleine MALPEYRE
    • Nathalie MALIZA
    • Serge PERVERIE
    • Carol GREENWOOD
    • Susan SIDWELL
    • Edith LEGER

  


Les Commissions Municipales

Il est précisé que Monsieur le Maire présidera toutes les commissions.


  • Finances, Affaires générales

Alain PERCHE, Patrick GIBAUD, Daniel DENAYROU, Madeleine MALPEYRE, Nathalie MALIZA, Edith LEGER

 

  • Cadre de vie, Embellissement, Loisirs

 Alain PERCHE,  Nicole DUDOGNON, Carol GREENWOOD, Serge PERVERIE, Susan SIDWELL,

Fréderic FREDON, Madeleine MALPEYRE, Yves LAURENT 

 

  • Bâtiments, Patrimoine

Alain PERCHE,  Régis de SOLMS, Carol GREENWOOD, Pierre MANDON, Nicole DUDOGNON, Philippe VILLETTE,

Patrick GIBAUD

 

  • Assainissement, Urbanisme, Aménagement

Alain PERCHE, Philippe VILLETTE, Susan SIDWELL, Daniel DENAYROU, Serge PERVERIE


  •  Voirie, Services publics

Alain PERCHE, Patrick GIBAUD, Régis de SOLMS, Yves LAURENT, Edith LEGER, Nathalie MALIZA, Pierre MANDON

 

  • Commission Consultative (liée au statut de commune associée de Milhaguet)

 La commission sera constituée ultérieurement


Désignation des délégués auprès de divers organismes intercommunaux

Syndicat intercommunal de Musique et de Danse:

Titulaire : Daniel DENAYROU

Suppléant : Nicole DUDOGNON

Syndicat de transports scolaires

Titulaires : Régis de SOLMS, Nathalie MALIZA

Suppléant : Fréderic FREDON

Syndicat Inter Communal d'alimentationen eau potable Marval La Chapelle Pensol

Titulaire : Régis de SOLMS, Edith LEGER

Suppléant :  Yves LAURENT, Suzan SIDWELL

PARC REGIONAL NATUREL PERIGORD LIMOUSIN

Titulaire : Patrick GIBAUD

Suppléant : Carol GREENWOOD

Commission locale d'évaluation des charges transferées( au sein de la communauté de communes des Feuillardiers)  :

Titulaire : Alain PERCHE

Commission Intercommunale des Impots directs( au sein de la communauté de communes des Feuillardiers)

Titulaires : Daniel DENAYROU, Patrick GIBAUD

Suppléants : Régis de SOLMS, Philippe VILLETTE

Syndicat d'aménagement de la Tardoire( au sein de la communauté de communes des Feuillardiers)

Titulaire : Philippe VILLETTE

Suppléant : Yves LAURENT

Syndicat Energie Haute-Vienne

Titulaire : Alain PERCHE

Suppléant : Patrick GIBAUD

Syndicat Intercommunal de Restauration pour les personnes agées

Titulaire : Nicole DUDOGNON

Suppléante : Susan SIDWELL

Correspondant pour la défense civile : Régis de SOLMS

Correspondant pandemie grippale : Régis de SOLMS

Correspondant sécurité routière : Patrick GIBAUD

Délégations au Maire

Par 14 voix pour et une abstention, le Conseil Municipal décide de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :

- d'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense et devant toutes les juridictions ;

- de prendre toutes décisions concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux , de fournitures et de services n'excédant pas 10 000 euros, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

- de recruter du personnel pour faire face aux besoins occasionnels de remplacement de toutes les catégories de personnel nécessaire à un fonctionnement satisfaisant des services à l'occasion de congès annuels ou de maladie.