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MARVAL  Haute-Vienne

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Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Vous trouverez dans cette rubrique les trois derniers comptes-rendus du Conseil Municipal.

Cliquer sur l'icĂŽne pour consulter le compte rendu choisi.

 

 CR du 12 fĂ©vrier 2016 

Le Conseil municipal

Le Conseil Municipal

 

  • Maire : Alain PERCHE

  

  • 1er adjoint :      RĂ©gis de SOLMS
  • 2Ăšme adjoint : Nicole DUDOGNON
  • 3Ăšme adjoint : Patrick GIBAUD
  • 4Ăšme adjoint : Philippe VILLETTE
  • maire dĂ©lĂ©guĂ© pour Milhaguet : Philippe VILLETTE
  • conseillers :
    • Yves LAURENT
    • Pierre MANDON
    • Daniel DENAYROU
    • FrĂ©deric FREDON
    • Madeleine MALPEYRE
    • Nathalie MALIZA
    • Serge PERVERIE
    • Carol GREENWOOD
    • Susan SIDWELL
    • Edith LEGER

  


Les Commissions Municipales

Il est précisé que Monsieur le Maire présidera toutes les commissions.


  • Finances, Affaires gĂ©nĂ©rales

Alain PERCHE, Patrick GIBAUD, Daniel DENAYROU, Madeleine MALPEYRE, Nathalie MALIZA, Edith LEGER

 

  • Cadre de vie, Embellissement, Loisirs

 Alain PERCHE,  Nicole DUDOGNON, Carol GREENWOOD, Serge PERVERIE, Susan SIDWELL,

FrĂ©deric FREDON, Madeleine MALPEYRE, Yves LAURENT 

 

  • BĂątiments, Patrimoine

Alain PERCHE,  RĂ©gis de SOLMS, Carol GREENWOOD, Pierre MANDON, Nicole DUDOGNON, Philippe VILLETTE,

Patrick GIBAUD

 

  • Assainissement, Urbanisme, AmĂ©nagement

Alain PERCHE, Philippe VILLETTE, Susan SIDWELL, Daniel DENAYROU, Serge PERVERIE


  •  Voirie, Services publics

Alain PERCHE, Patrick GIBAUD, RĂ©gis de SOLMS, Yves LAURENT, Edith LEGER, Nathalie MALIZA, Pierre MANDON

 

  • Commission Consultative (liĂ©e au statut de commune associĂ©e de Milhaguet)

 La commission sera constituĂ©e ultĂ©rieurement


Désignation des délégués auprÚs de divers organismes intercommunaux

Syndicat intercommunal de Musique et de Danse:

Titulaire : Daniel DENAYROU

Suppléant : Nicole DUDOGNON

Syndicat de transports scolaires

Titulaires : RĂ©gis de SOLMS, Nathalie MALIZA

Suppléant : Fréderic FREDON

Syndicat Inter Communal d'alimentationen eau potable Marval La Chapelle Pensol

Titulaire : RĂ©gis de SOLMS, Edith LEGER

SupplĂ©ant :  Yves LAURENT, Suzan SIDWELL

PARC REGIONAL NATUREL PERIGORD LIMOUSIN

Titulaire : Patrick GIBAUD

Suppléant : Carol GREENWOOD

Commission locale d'Ă©valuation des charges transferĂ©es( au sein de la communautĂ© de communes des Feuillardiers)  :

Titulaire : Alain PERCHE

Commission Intercommunale des Impots directs( au sein de la communauté de communes des Feuillardiers)

Titulaires : Daniel DENAYROU, Patrick GIBAUD

Suppléants : Régis de SOLMS, Philippe VILLETTE

Syndicat d'aménagement de la Tardoire( au sein de la communauté de communes des Feuillardiers)

Titulaire : Philippe VILLETTE

Suppléant : Yves LAURENT

Syndicat Energie Haute-Vienne

Titulaire : Alain PERCHE

Suppléant : Patrick GIBAUD

Syndicat Intercommunal de Restauration pour les personnes agées

Titulaire : Nicole DUDOGNON

Suppléante : Susan SIDWELL

Correspondant pour la défense civile : Régis de SOLMS

Correspondant pandemie grippale : RĂ©gis de SOLMS

Correspondant sécurité routiÚre : Patrick GIBAUD

Délégations au Maire

Par 14 voix pour et une abstention, le Conseil Municipal décide de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :

- d'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense et devant toutes les juridictions ;

- de prendre toutes décisions concernant la préparation, la passation, l'exécution et le réglement des marchés de travaux , de fournitures et de services n'excédant pas 10 000 euros, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

- de recruter du personnel pour faire face aux besoins occasionnels de remplacement de toutes les catégories de personnel nécessaire à un fonctionnement satisfaisant des services à l'occasion de congÚs annuels ou de maladie.