Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • logo facebook
  • logo facebook
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Elus
      • Commissions et Délégations
      • Décisions du Maire
      • Arrêtés du Maire
    • Services municipaux
      • Le Personnel Communal
      • Agence postale communale
      • Actualités
    • Publications
      • Le Bulletin Municipal
      • Les Comptes-Rendus du Conseil Municipal
      • Les délibérations du Conseil Municipal
      • Arrêtés préfectoraux
  • VIVRE ICI
    • Vie Pratique
      • Contacter le secrétariat
      • Le marché des 4 saisons
      • Aides aux Citoyens
      • Agenda des manifestations
    • Annuaires
      • Artisans & Commerçants
      • Numéros Utiles
      • Associations
      • Pass Jeunes
    • Démarches en ligne
      • Déclaration de travaux
      • Location Salles Municipales
      • Démarches en Ligne
      • Service Public.fr
      • Communauté de Communes
  • TOURISME
    • Le village
      • Histoire et Patrimoine
      • Galerie Photos
    • Loisirs
      • Randonnées
    • Séjour
      • Office de Tourisme
      • Hébergements et Restauration
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Associations reconnues d'utilité publique et fondations
  4. Fondation d'entreprise

Fondation d'entreprise

Mis à jour le18/06/2025

Création d'une fondation d'entreprise Création d'une fondation d'entreprise Demande d'identifiant au registre national des fonds et fondations (RNF) Déclaration des changements dans l'administration d'une fondation d'entreprise Dépôt annuel des comptes et du rapport d'activité des fondations d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation Consulter les annonces des associations et fondations

La fondation d'entreprise est une personne morale à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour réaliser ou financer une œuvre d'intérêt général. Nous vous présentons les informations à connaître (création, mode de financement, ressources, durée d'existence, dissolution). Elles diffèrent selon le département dans lequel la fondation aura ou a son siège.

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Au cœur du Périgord,

un village, une âme, une histoire

Le Bourg 87440 MARVAL 05 55 78 71 04

Nous écrire

Horaires d'Ouverture

Du lundi au vendredi
09h00 à 12h30 
14h00 à 17h00

    • Mentions Légales
    • Politique de confidentialité

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser