Les arrêtés du Maire
2026 - Arrêtés du Maire
- 16- Arrete de voirie portant sur le permis de stationnement (1435Ko) publié le 17/07/2026 à 11:03
- 15 - Arrêté de voirie : interdiction de circulation et stationnement véhicules (1077Ko) publié le 09/07/2026 à 16:33
- 14 - Arrêté travaux remplacement poteaux téléphoniques (925Ko) publié le 09/07/2026 à 16:32
- 13 - Arrêté feu d'artifice (1396Ko) publié le 09/07/2026 à 16:31
- 11 - portant autorisation de voirie sur un chemin communale situé au Moulin de Carreau (862Ko) publié le 28/05/2026 à 13:18
- 10 - réglementant la circulation sur la voie reliant la route départemental N°15 au lieu-dit "Beaufet" (646Ko) publié le 28/05/2026 à 13:17
- 09 - portant mise en place d'un alternat de circulation par sens prioritaire et réglementation du stationnement (953Ko) publié le 28/05/2026 à 13:16
- 08 - ordonnant la fermeture au public de la discothèque du camping du Lac (1175Ko) publié le 28/05/2026 à 13:15
- 07 - portant sur des travaux de repérage d'amiante (1272Ko) publié le 28/05/2026 à 13:14
- 06 - portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public (1326Ko) publié le 28/05/2026 à 13:14
- 05- portant sur l'interdiction de circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes au niveau des ouvrages hydrauliques présents sur la commune de Marval (892Ko) publié le 28/05/2026 à 13:13
- 04 - Arrêté de circulation sur la voie communale N°13 (663Ko) publié le 11/02/2026 à 13:24
- 03 - Portant sur un arrêté de circulation (740Ko) publié le 11/02/2026 à 13:22
- 02 - Réglementation sur la circulation menant à Le Clos de l'Etang (556Ko) publié le 11/02/2026 à 13:22
- 01 - Autorisation de voirie sur les voies communales menant à Loubeyrat (681Ko) publié le 11/02/2026 à 13:21
2025 - Arrêtés du Maire
- 61 - Arrêté de voirie portant sur un permis de stationnement (751Ko) publié le 11/02/2026 à 13:23
- 60- arrêté de circulation Mouriol (362Ko) publié le 02/01/2026 à 15:27
- 59- arrêté de circulation VC 5 (364Ko) publié le 02/01/2026 à 15:26
- 58- arrêté de circulation Le Bourg parcelle AB 178 (699Ko) publié le 02/01/2026 à 15:25
- 57- permis de stationnement Le Bourg (730Ko) publié le 02/01/2026 à 15:25
- 56- arrêté de circulation VC 2 (389Ko) publié le 02/01/2026 à 15:24
- 55- fonctionnement éclairage public (1043Ko) publié le 02/01/2026 à 15:24
- 54-permis de stationnement Le Bourg (709Ko) publié le 02/01/2026 à 15:24
- 53- arrêté de circulation Le Bourg (683Ko) publié le 02/01/2026 à 15:23
- 52- arrêté de circulation Voie Communale n°2 (379Ko) publié le 02/01/2026 à 15:23
- 51- permis de stationnement Le Bourg (690Ko) publié le 02/01/2026 à 15:22
- 50- permis de stationnement La Verlanchie (665Ko) publié le 02/01/2026 à 15:22
- 49- arrêté de circulation Le Bourg (380Ko) publié le 02/01/2026 à 15:22
- 48- permis stationnement Le Teillet (677Ko) publié le 02/01/2026 à 15:21
- 47- arrêté de circulation Le Bourg (365Ko) publié le 02/01/2026 à 15:21
- 46 - arrêté de voirie portant permis de stationnement sur la VC 1 du Teillet (1303Ko) publié le 15/09/2025 à 18:01
- 45 - arrêté de voirie portant permis de stationnement au 120 Le Bourg (1362Ko) publié le 15/09/2025 à 18:00
- 44 - arrêté portant permission de voirie sur la VC 13 au N° 11 Le Courtieux (1950Ko) publié le 15/09/2025 à 18:00
- 43 - arrêté de circulation à Teillet (672Ko) publié le 12/08/2025 à 22:46
- 42 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 47 vers Le Moulin du Teillaud (555Ko) publié le 12/08/2025 à 22:45
- 41 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 2 menant à Les Charailles (556Ko) publié le 12/08/2025 à 22:45
- 40 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 20 entre L'Epinassie et La Forge de l'Epinassie (559Ko) publié le 12/08/2025 à 22:44
- 39 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 26 menant au lieu-dit Beaufet (570Ko) publié le 12/08/2025 à 22:44
- 38 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 23 menant à La Molle (562Ko) publié le 12/08/2025 à 22:43
- 37 - arrêté réglementant la circulation du chemin rural du cimetière de Marval à Sainte Catherine (581Ko) publié le 12/08/2025 à 22:43
- 36 - arrêté de voirie portant permis de stationnement (1350Ko) publié le 12/08/2025 à 22:42
- 35 - arrêté portant permission de voirie sur la VC 18 menant à Les Montades (619Ko) publié le 26/07/2025 à 19:53
- 34 - arrêté portant autorisation de voirie sur la VC 15 de Loubeyrat (806Ko) publié le 10/07/2025 à 17:21
- 33 - arrêté portant autorisation de voirie sur la VC 53 à La Borie (819Ko) publié le 10/07/2025 à 17:20
- 32 - arrêté réglementant la circulation sur la voie communale 47 vers Le Moulin du Teillaud (310Ko) publié le 11/07/2025 à 11:35
- 31 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 2 menant à Les Charailles (545Ko) publié le 11/07/2025 à 10:29
- 30 - arrêté réglementant la circulation sur la voie communale 20 entre L'Epinassie et La Forge de l'Epinassie (548Ko) publié le 11/07/2025 à 10:27
- 29 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 26 menant au lieu-dit Beaufet (559Ko) publié le 11/07/2025 à 10:26
- 28 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 23 menant à La Molle (559Ko) publié le 11/07/2025 à 10:26
- 27 - arrêté réglementant la circulation du chemin rural du cimetière de Marval à Sainte Catherine (566Ko) publié le 11/07/2025 à 10:25
- 26 - arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (1460Ko) publié le 26/06/2025 à 08:24
- 25 - arrêté de voirie portant permis de stationnement 120 Le Bourg (1338Ko) publié le 18/06/2025 à 13:57
- 24 - arrêté portant retrait de l'arrêté 23/2025 (303Ko) publié le 18/06/2025 à 07:00
- 23 - arrêté de voirie portant permis de stationner à L'âge (1353Ko) publié le 18/06/2025 à 06:59
- 22 - arrêté de circulation portant prolongation de travaux dans Le Bourg (350Ko) publié le 18/06/2025 à 06:58
- 21 - arrêté portant autorisation du feu d'artifice et interdiction de circuler et stationner (1418Ko) publié le 18/06/2025 à 06:57
- 20 - arrêté de voirie portant permission de voirie dans le bourg le 23 mai 2025 (762Ko) publié le 28/05/2025 à 20:42
- 19 - arrêté réglementant la circulation sur la VC 16 menant à La Fosse et à Lascaux (573Ko) publié le 16/05/2025 à 14:58
- 18 - arrêté portant autorisation de voirie sur la VC de Le Puy (966Ko) publié le 16/05/2025 à 14:57
- 17 - permis de stationner au 120 Le Bourg pendant travaux (1366Ko) publié le 08/05/2025 à 10:10
- 16 - arrêté de voirie portant permisssion de voirie dans le bourg le 23 mai 2025 (1205Ko) publié le 08/05/2025 à 10:10
- 15 - arrêté de circulation sur la VC menant au Moulin de Saint Auvent (568Ko) publié le 08/05/2025 à 10:09
- 14 - arrêté de circulation VC 33 La Nadalie (651Ko) publié le 22/04/2025 à 13:22
- 13 - arrêté de circulation Le Bourg pendant travaux (632Ko) publié le 22/04/2025 à 13:21
- 12 - Arrêt minute devant le n°7 Le Bourg (716Ko) publié le 22/04/2025 à 12:11
- 11 - arrêté de circulation Le Teillet (612Ko) publié le 22/04/2025 à 13:21
- 10 - autorisation de stationner parking de l'église pendant travaux (723Ko) publié le 22/04/2025 à 13:20
- 9 - arrêté de circulation au chemin rural à La Molle (689Ko) publié le 22/04/2025 à 13:20
- 8 - 30km/h entre Libre Oreille et le Moulin de Trancord (630Ko) publié le 22/04/2025 à 12:12
- 7 - interdiction de stationner parcelle AB233 pendant élagage (582Ko) publié le 22/04/2025 à 13:19
- 6 - arrêté de circulation à Mouriol pendant travaux (652Ko) publié le 22/04/2025 à 13:18
- 5 - arrêté de circulation à Tillet pendant travaux (656Ko) publié le 22/04/2025 à 13:18
- 4 - permis de stationner 106 Le Bourg pendant travaux (1388Ko) publié le 22/04/2025 à 13:17
- 3 - permis de stationner au 70 Le Bourg pendant travaux (1374Ko) publié le 08/05/2025 à 10:08
- 2 - arrêté de circulation lieu-dit Trancord pendant travaux (826Ko) publié le 22/04/2025 à 13:15
- 1 - arrêté de circulation sur le chemin rural de La Faurie à La Faye (541Ko) publié le 22/04/2025 à 13:14