Délibérations Conseil Municipal
Délibérations Conseil Municipal 2026
- Liste des délibérations du 07.05.2026 (391Ko) publié le 13/05/2026 à 15:55
- Procès verbal du 07.05.26 (2084Ko) publié le 13/05/2026 à 15:54
- 31 - Portant sur le montant du loyer pour le local situé 106 le Bourg (508Ko) publié le 12/05/2026 à 17:12
- 30 - Portant sur le montant du loyer pour le logement N°15 Milhaguet (501Ko) publié le 12/05/2026 à 17:11
- 29 - Portant sur le renouvellement - 2ème tranche des travaux de Grosses Réparations de Voirie Communale (629Ko) publié le 12/05/2026 à 17:11
- 28 - Portant sur la création de deux postes d'Adjoint Administratif Principal de 2éme classe : un à temps complet et un à temps non complet (911Ko) publié le 12/05/2026 à 17:10
- 27 - Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein du Syndicat de Transport Scolaire (504Ko) publié le 12/05/2026 à 17:09
- 26 - Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein de la Caisse des Ecoles (492Ko) publié le 12/05/2026 à 17:09
- 25 - Portant sur le vote du budget primitif 2026 Budget Annexe Assainissement (689Ko) publié le 12/05/2026 à 17:08
- 24 - Portant sur le vote primitif 2026 Budget Principal (1107Ko) publié le 12/05/2026 à 17:07
- 23 - Portant sur le vote des taux de fiscalité directe locale (551Ko) publié le 12/05/2026 à 16:05
- 22 - Portant sur l'affectation du résultat budget annexe assainissement (584Ko) publié le 12/05/2026 à 16:04
- 21 - Portant sur l'affectation du résultat Budget Communal (595Ko) publié le 12/05/2026 à 16:04
- 20 - Portant sur l'approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe assainissement (1070Ko) publié le 12/05/2026 à 16:03
- 19 - Portant sur l'approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget communal (1049Ko) publié le 12/05/2026 à 16:02
- Délibérations du Conseil Municipal du 24.04.2026 (592Ko) publié le 28/04/2026 à 13:17
- 18 - Portant sur la désignation des délégués au Comité syndical du Parc naturel régional Périgord-Limousin (633Ko) publié le 16/04/2026 à 09:17
- 17 - Portant sur la désignation des délégués au Syndicat Vienne Briance Gorre (711Ko) publié le 16/04/2026 à 09:16
- 16 - Portant sur l'élection du représentant au Secteur Territoriale Energies du SEHV (941Ko) publié le 16/04/2026 à 09:15
- 15 - Portant sur la constitution de la commission d'appel d'offres (555Ko) publié le 16/04/2026 à 09:15
- 14 - Portant sur la désignation des membres des différentes commissions communales (852Ko) publié le 16/04/2026 à 09:14
- 13 - Portant sur la proposition à la nomination de contribuables pour siéger à la commission communale des impôts directs (852Ko) publié le 16/04/2026 à 09:13
- 12 - Fixant les indemnités de fonction du Maire Délégué (888Ko) publié le 16/04/2026 à 09:13
- 11 - Fixant les indemnités de fonction des Adjoints au Maire (1211Ko) publié le 16/04/2026 à 09:12
- 10 - Fixant l'indemnité de fonction du maire (829Ko) publié le 16/04/2026 à 09:11
- 09- Portant sur les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (1208Ko) publié le 16/04/2026 à 09:11
- Délibération du Conseil Municipal du 31.03.2026 (467Ko) publié le 08/04/2026 à 11:50
- 08 - Portant sur la décision du nombre d'adjoints (509Ko) publié le 26/03/2026 à 17:09
- 07-Portant sur une demande de dérogation au principe de l'ubanisation limitée en l'absence de SCOT (905Ko) publié le 23/03/2026 à 16:49Annule et remplace la délibération n°5/2026 du 30 janvier 2026
- 06-Portant sur une demande de dérogation au principe de l'urbanisation limitée en l'absence de SCOT pour la SCI Le Teillaud (998Ko) publié le 23/03/2026 à 16:46Annule et remplace la délibération n°4/2026 du 30 janvier 2026
- 05-Portant sur une demande de dérogation au principe de l'urbanisation limitée en l'absence de SCOT (877Ko) publié le 09/02/2026 à 14:49
- 04-Portant sur une demande de dérogation au principe de l'urbanisation limitée en l'absence de SCOT pour la SCI Le Teillaud (971Ko) publié le 09/02/2026 à 14:48
- 03-Portant sur la validation de l'Avant-Projet Détaillé et du Dossier de Consultation des Entreprises pour les travaux au 104 Le Bourg (868Ko) publié le 09/02/2026 à 14:46
- 02-Autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au Budget Communal (1036Ko) publié le 09/02/2026 à 14:43
- 01-Approuvant le financement de la procédure devant la CEDH initiée par Éric Walther, Président de l'associaiton "Le Vent Juste" (1389Ko) publié le 09/02/2026 à 14:42
- Délibérations du Conseil Municipal du 30.01.2026 (470Ko) publié le 09/02/2026 à 08:24
Délibérations Conseil Municipal 2025
- 87- portant le choix d'aller en appel devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme et choix d'un avocat spécialisé concernant le projet éolien (326Ko) publié le 02/01/2026 à 14:48
- 86- portant sur l'attribution d'une subvention à la FNACA (290Ko) publié le 02/01/2026 à 14:47
- 85- portant sur une validation de l'APD et DCE pour les travaux au 104 Le Bourg (300Ko) publié le 02/01/2026 à 14:46
- 84- autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au Budget Communal (661Ko) publié le 02/01/2026 à 14:46
- 83- autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au Budget Annexe Assanissement (589Ko) publié le 02/01/2026 à 14:45
- 82- portant sur la modification des crédits votés au budget primitif du Budget Communal (315Ko) publié le 02/01/2026 à 14:44
- 81- portant sur l'achat d'un véhicule communal (332Ko) publié le 02/01/2026 à 14:43
- 80- portant sur une demande d'aide exceptionnelle (349Ko) publié le 02/01/2026 à 14:42
- 79- portant sur les modalités d'attribution de cadeaux pour services rendus (328Ko) publié le 02/01/2026 à 14:42
- 78- portant sur l'adoption du tarif de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026 (1098Ko) publié le 02/01/2026 à 14:41
- 77- portant sur une régularisation cadastrale au "Moulin de Saint Auvent" (322Ko) publié le 02/01/2026 à 14:39
- 76- portant sur une mise à disposition de la licence IV de la Commune auprès d'un commerce (312Ko) publié le 02/01/2026 à 14:38
- 75- portant sur la fixation de la redevance d'occupation du domaine public (367Ko) publié le 02/01/2026 à 14:37
- 74- portant sur l'attribution d'une subvention aux Conciliateurs de Justice du Limousin (342Ko) publié le 02/01/2026 à 14:35
- 73- portant sur l'attribution d'une subvention au Comité des Fêtes (332Ko) publié le 02/01/2026 à 14:34
- 72- portant sur des demandes de subventions pour la rénovation énergétique de deux logemens communaux (341Ko) publié le 02/01/2026 à 14:33
- 71- portant sur la création d'un poste au tableau des effectifs (570Ko) publié le 02/01/2026 à 14:32
- 70- portant sur la participation à une mutuelle santé pour les agents communaux (554Ko) publié le 02/01/2026 à 14:31
- 69-portant sur le rapport d'activités 2024 de la Communauté de Communes Ouest Limousin (332Ko) publié le 02/01/2026 à 14:29
- 68 - portant sur les modalités d'utilisation de la salle des Fêtes et de l'ancienne salle de classe pour les associations hors commune (598Ko) publié le 02/11/2025 à 19:00
- 67 - portant sur la fixation de conditions de gratification pour services rendus (563Ko) publié le 02/11/2025 à 18:59
- 66 - portant sur la modification du montant alloué aux divers évènements de fin d'année (864Ko) publié le 02/11/2025 à 18:58
- 65 - portant sur l'adhésion à la convention santé du CDG87 (710Ko) publié le 02/11/2025 à 18:58
- 64 - portant sur le fonctionnement de l'éclairage public (590Ko) publié le 02/11/2025 à 18:57
- 63 - portant sur une demande de subvention pour l'aménagement du local annexe de l'Epicerie (592Ko) publié le 02/11/2025 à 18:57
- 62 - portant sur un avenant au devis de l'Entreprise Horte et Tardoire pour les travaux de réhabilitation - 106 Le Bourg (564Ko) publié le 02/11/2025 à 18:56
- 61 - portant sur des demandes de subventions pour les travaux du bâtiment 104 Le Bourg (559Ko) publié le 02/11/2025 à 18:56
- 60 - portant sur la présentation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune (663Ko) publié le 02/11/2025 à 18:55
- 59 - portant sur la demande d'adhésion au syndicat VBG du SIAEP de Nexon et Vicq sur Breuilh (541Ko) publié le 26/09/2025 à 18:14
- 58 - portant sur des demandes de subventions pour pour le projet d'aménagement d'une aire de fitness multigénérationnelle en accès libre (754Ko) publié le 26/09/2025 à 18:13
- 57 - portant sur le projet de mise en place d'une centrale photovoltaïque sur la toiture de la salle polyvalente (859Ko) publié le 26/09/2025 à 18:13
- 56 - portant sur une demande d'aide exceptionnelle (676Ko) publié le 26/09/2025 à 18:12
- 55 - portant sur l'apurement des comptes 1641 et 16873 Budget communal (731Ko) publié le 26/09/2025 à 18:12
- 54 - portant sur l'approbation de la Charte de déontologie des élus municipaux (743Ko) publié le 26/09/2025 à 18:11
- 53 - portant sur une proposition d'achat d'une partie de la voie communale, lieu-dit L'Age (666Ko) publié le 26/09/2025 à 18:11
- 52 - portant sur le choix de l'entreprise pour les travaux de grosses réparations de voirie 2025 (620Ko) publié le 26/09/2025 à 18:10
- 51 - fixation du loyer au logement 54 Le Bourg (196Ko) publié le 13/08/2025 à 18:36
- 50 - portant sur une demande d'entretien d'un chemin (535Ko) publié le 12/08/2025 à 18:13
- 49 - portant sur la fixation des durées et des tarifs des concessions et sites cinéraires à compter du 1er juillet 2025 (624Ko) publié le 12/08/2025 à 18:12
- 48 - portant sur l'adoption du règlement des cimetières (7498Ko) publié le 12/08/2025 à 22:50
- 47 - portant sur le choix d'un webdesigner pour le site Internet de la Commune (319Ko) publié le 12/08/2025 à 17:47
- 46 - portant sur l'attribution de subventions (288Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
- 45 - portant sur une d'action spécifique avc le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) - service ESP87 pour un diagnostic énergétique des logements communaux (724Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
- 44 - portant sur les travaux de soutènement d'un mur dans Le Bourg (354Ko) publié le 12/08/2025 à 17:44
- 43 - portant sur le choix d'un devis pour l'électrification d'un local technique (306Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
- 42 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de peinture au 106 Le Bourg (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
- 41 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de placo au 106 Le Bourg (301Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
- 40 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux au niveau du plancher au 106 Le Bourg (309Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
- 39 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de carrelage au 106 Le Bourg (297Ko) publié le 12/08/2025 à 17:41
- 38 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux d'électricité au 106 Le Bourg (303Ko) publié le 12/08/2025 à 17:40
- 37 - portant sur l'adoption de la convention de fourrière départementale 2025 (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:39
- 36 - portant sur la convention de mise à disposition pour effectuer le ménage à la médiathèque (340Ko) publié le 12/08/2025 à 17:37
- 35 - fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Commune Ouest Limousin dans le cadre d'un accord loc (1245Ko) publié le 12/08/2025 à 17:36
- 34 - instituant et fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel (948Ko) publié le 12/08/2025 à 17:34
- 33 - renouvellement des adhésions annuelles (541Ko) publié le 09/07/2025 à 08:23
- 32 - projet de panneaux photovoltaïque sur la salle polyvalente (485Ko) publié le 09/07/2025 à 08:21
- 34 à 50 - liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2025 (857Ko) publié le 07/07/2025 à 07:34
- 31 - accord de principe d'un webdesigner pour le site Internet de la commune (612Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
- 30 - proposition d'une mutuelle communale (687Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
- 29 - achat de terrain à Beaufet (575Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
- 28 - demande d'admissions en non-valeur - budget annexe assainissement (585Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
- 27 - presentation et vote du budget primitif - budget annexe assainissement (819Ko) publié le 24/04/2025 à 20:55
- 26 - vote du budget primitif 2025 - budget principal (1047Ko) publié le 24/04/2025 à 20:54
- 25 - vote des taux de fiscalite directe locale (553Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
- 24 - affectation du resultat - budget assainissement (542Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
- 23 - affectation du resultat - budget communal (565Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
- 22 - compte administratif - budget assinissement (881Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
- 21 - compte administratif (854Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
- 20 - approbation du compte de gestion 2024 - budget annexe assinissement (716Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
- 19 - approbation du compte de gestion 2024 - budget communal (707Ko) publié le 24/04/2025 à 20:50
Délibérations Conseil Municipal 2024
- 13 CM 19 décembre 2024 (237Ko) publié le 16/01/2025 à 08:07
- 12 CM 4 décembre 2024 (428Ko) publié le 30/12/2024 à 11:43
- 11 CM 7 novembre 2024 (862Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
- 09 CM 6 septembre 2024 (321Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
- 06 CM 20 juin 2024 (484Ko) publié le 30/12/2024 à 11:41
- 04 CM 26 avril 2024 (674Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
- 04 CM 11 avril 2024 (670Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
- 03 CM 1er mars 2024 (313Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39
- 01 CM 29 janvier 2024 (644Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39