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Les délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

Délibérations Conseil Municipal

Délibérations Conseil Municipal ... 2025

51 - fixation du loyer au logement 54 Le Bourg (196Ko) publié le 13/08/2025 à 18:36
50 - portant sur une demande d'entretien d'un chemin (535Ko) publié le 12/08/2025 à 18:13
49 - portant sur la fixation des durées et des tarifs des concessions et sites cinéraires à compter du 1er juillet 2025 (624Ko) publié le 12/08/2025 à 18:12
48 - portant sur l'adoption du règlement des cimetières (7498Ko) publié le 12/08/2025 à 22:50
47 - portant sur le choix d'un webdesigner pour le site Internet de la Commune (319Ko) publié le 12/08/2025 à 17:47
46 - portant sur l'attribution de subventions (288Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
45 - portant sur une d'action spécifique avc le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) - service ESP87 pour un diagnostic énergétique des logements communaux (724Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
44 - portant sur les travaux de soutènement d'un mur dans Le Bourg (354Ko) publié le 12/08/2025 à 17:44
43 - portant sur le choix d'un devis pour l'électrification d'un local technique (306Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
42 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de peinture au 106 Le Bourg (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
41 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de placo au 106 Le Bourg (301Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
40 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux au niveau du plancher au 106 Le Bourg (309Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
39 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de carrelage au 106 Le Bourg (297Ko) publié le 12/08/2025 à 17:41
38 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux d'électricité au 106 Le Bourg (303Ko) publié le 12/08/2025 à 17:40
37 - portant sur l'adoption de la convention de fourrière départementale 2025 (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:39
36 - portant sur la convention de mise à disposition pour effectuer le ménage à la médiathèque (340Ko) publié le 12/08/2025 à 17:37
35 - fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Commune Ouest Limousin dans le cadre d'un accord loc (1245Ko) publié le 12/08/2025 à 17:36
34 - instituant et fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel (948Ko) publié le 12/08/2025 à 17:34
33 - renouvellement des adhésions annuelles (541Ko) publié le 09/07/2025 à 08:23
32 - projet de panneaux photovoltaïque sur la salle polyvalente (485Ko) publié le 09/07/2025 à 08:21
34 à 50 - liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2025 (857Ko) publié le 07/07/2025 à 07:34
31 - accord de principe d'un webdesigner pour le site Internet de la commune (612Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
30 - proposition d'une mutuelle communale (687Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
29 - achat de terrain à Beaufet (575Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
28 - demande d'admissions en non-valeur - budget annexe assainissement (585Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
27 - presentation et vote du budget primitif - budget annexe assainissement (819Ko) publié le 24/04/2025 à 20:55
26 - vote du budget primitif 2025 - budget principal (1047Ko) publié le 24/04/2025 à 20:54
25 - vote des taux de fiscalite directe locale (553Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
24 - affectation du resultat - budget assainissement (542Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
23 - affectation du resultat - budget communal (565Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
22 - compte administratif - budget assinissement (881Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
21 - compte administratif (854Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
20 - approbation du compte de gestion 2024 - budget annexe assinissement (716Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
19 - approbation du compte de gestion 2024 - budget communal (707Ko) publié le 24/04/2025 à 20:50

Délibérations Conseil Municipal ... 2024

13 CM 19 décembre 2024 (237Ko) publié le 16/01/2025 à 08:07
12 CM 4 décembre 2024 (428Ko) publié le 30/12/2024 à 11:43
11 CM 7 novembre 2024 (862Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
09 CM 6 septembre 2024 (321Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
06 CM 20 juin 2024 (484Ko) publié le 30/12/2024 à 11:41
04 CM 26 avril 2024 (674Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
04 CM 11 avril 2024 (670Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
03 CM 1er mars 2024 (313Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39
01 CM 29 janvier 2024 (644Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39

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