Délibérations Conseil Municipal
Délibérations Conseil Municipal ... 2025
- 68 - portant sur les modalités d'utilisation de la salle des Fêtes et de l'ancienne salle de classe pour les associations hors commune (598Ko) publié le 02/11/2025 à 19:00
- 67 - portant sur la fixation de conditions de gratification pour services rendus (563Ko) publié le 02/11/2025 à 18:59
- 66 - portant sur la modification du montant alloué aux divers évènements de fin d'année (864Ko) publié le 02/11/2025 à 18:58
- 65 - portant sur l'adhésion à la convention santé du CDG87 (710Ko) publié le 02/11/2025 à 18:58
- 64 - portant sur le fonctionnement de l'éclairage public (590Ko) publié le 02/11/2025 à 18:57
- 63 - portant sur une demande de subvention pour l'aménagement du local annexe de l'Epicerie (592Ko) publié le 02/11/2025 à 18:57
- 62 - portant sur un avenant au devis de l'Entreprise Horte et Tardoire pour les travaux de réhabilitation - 106 Le Bourg (564Ko) publié le 02/11/2025 à 18:56
- 61 - portant sur des demandes de subventions pour les travaux du bâtiment 104 Le Bourg (559Ko) publié le 02/11/2025 à 18:56
- 60 - portant sur la présentation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune (663Ko) publié le 02/11/2025 à 18:55
- 59 - portant sur la demande d'adhésion au syndicat VBG du SIAEP de Nexon et Vicq sur Breuilh (541Ko) publié le 26/09/2025 à 18:14
- 58 - portant sur des demandes de subventions pour pour le projet d'aménagement d'une aire de fitness multigénérationnelle en accès libre (754Ko) publié le 26/09/2025 à 18:13
- 57 - portant sur le projet de mise en place d'une centrale photovoltaïque sur la toiture de la salle polyvalente (859Ko) publié le 26/09/2025 à 18:13
- 56 - portant sur une demande d'aide exceptionnelle (676Ko) publié le 26/09/2025 à 18:12
- 55 - portant sur l'apurement des comptes 1641 et 16873 Budget communal (731Ko) publié le 26/09/2025 à 18:12
- 54 - portant sur l'approbation de la Charte de déontologie des élus municipaux (743Ko) publié le 26/09/2025 à 18:11
- 53 - portant sur une proposition d'achat d'une partie de la voie communale, lieu-dit L'Age (666Ko) publié le 26/09/2025 à 18:11
- 52 - portant sur le choix de l'entreprise pour les travaux de grosses réparations de voirie 2025 (620Ko) publié le 26/09/2025 à 18:10
- 51 - fixation du loyer au logement 54 Le Bourg (196Ko) publié le 13/08/2025 à 18:36
- 50 - portant sur une demande d'entretien d'un chemin (535Ko) publié le 12/08/2025 à 18:13
- 49 - portant sur la fixation des durées et des tarifs des concessions et sites cinéraires à compter du 1er juillet 2025 (624Ko) publié le 12/08/2025 à 18:12
- 48 - portant sur l'adoption du règlement des cimetières (7498Ko) publié le 12/08/2025 à 22:50
- 47 - portant sur le choix d'un webdesigner pour le site Internet de la Commune (319Ko) publié le 12/08/2025 à 17:47
- 46 - portant sur l'attribution de subventions (288Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
- 45 - portant sur une d'action spécifique avc le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) - service ESP87 pour un diagnostic énergétique des logements communaux (724Ko) publié le 12/08/2025 à 17:46
- 44 - portant sur les travaux de soutènement d'un mur dans Le Bourg (354Ko) publié le 12/08/2025 à 17:44
- 43 - portant sur le choix d'un devis pour l'électrification d'un local technique (306Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
- 42 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de peinture au 106 Le Bourg (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:43
- 41 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de placo au 106 Le Bourg (301Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
- 40 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux au niveau du plancher au 106 Le Bourg (309Ko) publié le 12/08/2025 à 17:42
- 39 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux de carrelage au 106 Le Bourg (297Ko) publié le 12/08/2025 à 17:41
- 38 - portant sur le choix d'un devis pour des travaux d'électricité au 106 Le Bourg (303Ko) publié le 12/08/2025 à 17:40
- 37 - portant sur l'adoption de la convention de fourrière départementale 2025 (295Ko) publié le 12/08/2025 à 17:39
- 36 - portant sur la convention de mise à disposition pour effectuer le ménage à la médiathèque (340Ko) publié le 12/08/2025 à 17:37
- 35 - fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Commune Ouest Limousin dans le cadre d'un accord loc (1245Ko) publié le 12/08/2025 à 17:36
- 34 - instituant et fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel (948Ko) publié le 12/08/2025 à 17:34
- 33 - renouvellement des adhésions annuelles (541Ko) publié le 09/07/2025 à 08:23
- 32 - projet de panneaux photovoltaïque sur la salle polyvalente (485Ko) publié le 09/07/2025 à 08:21
- 34 à 50 - liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2025 (857Ko) publié le 07/07/2025 à 07:34
- 31 - accord de principe d'un webdesigner pour le site Internet de la commune (612Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
- 30 - proposition d'une mutuelle communale (687Ko) publié le 24/04/2025 à 20:57
- 29 - achat de terrain à Beaufet (575Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
- 28 - demande d'admissions en non-valeur - budget annexe assainissement (585Ko) publié le 24/04/2025 à 20:56
- 27 - presentation et vote du budget primitif - budget annexe assainissement (819Ko) publié le 24/04/2025 à 20:55
- 26 - vote du budget primitif 2025 - budget principal (1047Ko) publié le 24/04/2025 à 20:54
- 25 - vote des taux de fiscalite directe locale (553Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
- 24 - affectation du resultat - budget assainissement (542Ko) publié le 24/04/2025 à 20:53
- 23 - affectation du resultat - budget communal (565Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
- 22 - compte administratif - budget assinissement (881Ko) publié le 24/04/2025 à 20:52
- 21 - compte administratif (854Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
- 20 - approbation du compte de gestion 2024 - budget annexe assinissement (716Ko) publié le 24/04/2025 à 20:51
- 19 - approbation du compte de gestion 2024 - budget communal (707Ko) publié le 24/04/2025 à 20:50
Délibérations Conseil Municipal ... 2024
- 13 CM 19 décembre 2024 (237Ko) publié le 16/01/2025 à 08:07
- 12 CM 4 décembre 2024 (428Ko) publié le 30/12/2024 à 11:43
- 11 CM 7 novembre 2024 (862Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
- 09 CM 6 septembre 2024 (321Ko) publié le 30/12/2024 à 11:42
- 06 CM 20 juin 2024 (484Ko) publié le 30/12/2024 à 11:41
- 04 CM 26 avril 2024 (674Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
- 04 CM 11 avril 2024 (670Ko) publié le 30/12/2024 à 11:40
- 03 CM 1er mars 2024 (313Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39
- 01 CM 29 janvier 2024 (644Ko) publié le 30/12/2024 à 11:39